Le droit des ESSMS : une troisième édition actualisée pour mieux comprendre le secteur social et médico-social

Le fonctionnement des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) repose sur un cadre juridique dense, en constante évolution. Pour le rendre accessible au-delà du seul cercle des juristes, Guillaume Rousset publie une troisième édition entièrement actualisée de son ouvrage « Le droit des établissements et services sociaux et médico-sociaux », aux Presses de l'EHESP.

Comprendre les règles qui structurent les ESSMS

L'ambition de l'ouvrage est de rendre le droit des établissements et services sociaux et médico-sociaux compréhensible par un public large.

Il présente notamment les connaissances indispensables relatives à l'organisation de l'offre sociale et médico-sociale, aux modalités de financement, aux droits des personnes accompagnées ainsi qu'au fonctionnement des établissements et services.

L'auteur adopte une approche volontairement pédagogique, associant aux développements juridiques des tableaux et schémas, des encadrés thématiques et des références bibliographiques proposées chapitre par chapitre.

Une édition enrichie des dernières évolutions législatives

Cette troisième édition prend en compte les évolutions récentes du cadre juridique du secteur social et médico-social.

Elle intègre notamment les dispositions relatives à l'égal accès à l'accompagnement et aux soins palliatifs. Le chapitre consacré aux services à domicile a également fait l'objet d'une réécriture complète, un sujet particulièrement important dans un contexte de développement de l'accompagnement des personnes âgées ou en situation de handicap à domicile.

L'objectif est ainsi de proposer une vision actualisée des règles qui structurent les ESSMS et de leurs conséquences concrètes pour les acteurs du secteur.

Un ouvrage destiné aux étudiants comme aux professionnels

Le livre s'adresse notamment aux étudiants en Licence, Master et IPAG, ainsi qu'aux candidats aux formations du travail social telles que le CAFERUIS et le CAFDES.

Il vise également les professionnels déjà en activité : gestionnaires d'établissements et services sociaux et médico-sociaux, mais aussi personnels des autorités chargées de leur régulation, notamment les conseils départementaux et les agences régionales de santé (ARS).

Comme l'explique Guillaume Rousset dans l'introduction :

« Cet ouvrage à vocation généraliste sera articulé en douze chapitres qui permettront au lecteur [...] d'appréhender la cartographie de ce secteur et les points clefs de la législation qui régit les établissements et services sociaux et médico-sociaux. »

Des outils pour réviser et tester ses connaissances

Au-delà de la présentation du cadre juridique, l'ouvrage entend également servir d'outil de formation et de révision.

Il comprend des annales ainsi que 50 questions d'auto-évaluation, auxquelles s'ajoutent un index, des références bibliographiques et différents supports visuels destinés à faciliter la mémorisation.

L'ouvrage compte 276 pages, au format 15 × 21 cm. Son prix annoncé est de 22 euros et sa sortie en librairie est prévue le 8 octobre 2026.

Guillaume Rousset, spécialiste du droit de la santé et du secteur médico-social

Guillaume Rousset est professeur de droit à l'Université Jean Moulin Lyon 3. Il est membre de l'Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS) et dirige le Centre de recherche en droit et management des services de santé (CRDMS).

Avec cette nouvelle édition, il propose aux professionnels, étudiants et acteurs institutionnels un outil permettant de mieux appréhender à la fois la cartographie du secteur social et médico-social et le cadre juridique qui organise son fonctionnement.