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Colloque AFDS - IFSCD de la FEHAP - La distinction entre le sanitaire et le médico-social a-t-elle encore un sens - 17 oct 2013 - PARIS


L’Association Française de Droit de la Santé, et l’Insitut de Formation Supérieure des Cadres Dirigeants de la FEHAP ont décidé de s’associer pour proposer un colloque : « La distinction entre le sanitaire et le médico-social a t’elle encore un sens ? ». Si cette question ne représente pas en soi un nouveau sujet, il nous a semblé que l’apport universitaire et celui de la pratique pouvaient fournir des clés pour comprendre ce qui se joue sur un sujet récurrent nonobstant la loi HPST et les nouvelles organisations territoriales.



Appel à Projets 2014 - CARSAT Nord-Picardie - Prévention et Autonomie des personnes âgées - Présentation


La CARSAT Nord-Picardie lance un nouvel appel à projets pour l’année 2014. L’objectif de cet appel à projets est de favoriser et soutenir l’émergence d’initiatives en matière de préservation de l’autonomie auprès des personnes âgées autonomes vivant à domicile, sous forme d’actions collectives.



Appel à Projets 2014 - CARSAT Nord-Picardie - Prévention et Autonomie des personnes âgées - Dossier d'inscription


La CARSAT Nord-Picardie lance un nouvel appel à projets pour l’année 2014. L’objectif de cet appel à projets est de favoriser et soutenir l’émergence d’initiatives en matière de préservation de l’autonomie auprès des personnes âgées autonomes vivant à domicile, sous forme d’actions collectives.



Appel à Projets - Carsat de Bretagne - Programme Bretagne Equilibre - Prévention des chutes - Annexe


L’Assurance Retraite accompagne les salariés tout au long de leur vie. L’accompagnement personnalisé des retraités, en fonction de leurs besoins et de leurs fragilités, est l’axe majeur de la prévention de la perte d’autonomie dans le cadre de la politique d’action sociale. Le présent cahier des charges régional a pour objet de définir les modalités de déploiement du Programme Bretagne Equilibre sur les quatre départements bretons par la Carsat Bretagne pour l’année 2014.



Appel à Projets - Carsat de Bretagne - Programme Bretagne Equilibre - Prévention des chutes - Cahier des charges


L’Assurance Retraite accompagne les salariés tout au long de leur vie. L’accompagnement personnalisé des retraités, en fonction de leurs besoins et de leurs fragilités, est l’axe majeur de la prévention de la perte d’autonomie dans le cadre de la politique d’action sociale. Le présent cahier des charges régional a pour objet de définir les modalités de déploiement du Programme Bretagne Equilibre sur les quatre départements bretons par la Carsat Bretagne pour l’année 2014.



Observatoire SOS Amitié des Souffrances Psychiques 2013 - Le regard de Serge Guérin, sociologue - septembre 2013


Dans le cadre de la Journée Mondiale de Prévention du Suicide, l’association S.O.S. Amitié, un des acteurs majeurs au c?ur de l’écoute, a ouvert ses locaux pour la première fois aux médias, à Boulogne-Billancourt. Les chiffres et statistiques 2012 et premier semestre 2013 de son 3ème Observatoire des Souffrances Psychiques des Français ont été communiqués sous le regard d'un sociologue.



Observatoire SOS Amitié des Souffrances Psychiques - Chiffres - 2013


S.O.S. Amitié dévoile les grandes tendances de son Observatoire des Souffrances Psychiques pour 2012 et premier semestre 2013.



CNO - Programme d'actions et de prévention spécifique aux activités du secteur de l'hébergement, de l'aide et du soin à la personne


Texte de la Convention Nationale d'Objectifs, signée le 4 septembre par la FESP, la FHP et le SYNERPA avec la CNAMTS.



CNSA - Conseil du 9 juillet 2013 - Bilan des plans de création de places en ESSMS au 31 décembre 2012 - PSGA




CNSA - Conseil du 9 juillet 2013 - Bilan des plans de création de places en ESSMS au 31 décembre 2012 - Plan Alzheimer




Prix CNSA Lieux de vie collectifs & Autonomie - Projet Insula - Lauréat 2013 - Dépliant


Insula, un Ehpad en banlieue pavillonnaire. Pour Camille Bertrand et Steven Cappe de Baillon, étudiants à l’École nationale supérieure d’architecture de Versailles (Yvelines), la vie de la maison de retraite associe les autres personnes âgées du quartier.



Fondation Médéric Alzheimer - Bourses doctorales 2013 - Dossier de candidature


La Fondation Médéric Alzheimer attribuera en 2013 quatre bourses doctorales, d’un montant de 10 000 € chacune. Ces bourses renouvelables une fois, sont ouvertes aux doctorants en sciences humaines et sociales (anthropologie, démographie, droit, économie, géographie, philosophie, psychologie, sciences cognitives, sciences du langage, sciences politiques, sociologie) et en santé publique, dont les travaux portent sur les enjeux de société induits par la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées ou l’amélioration de la qualité de vie des personnes malades et de leurs aidants familiaux, bénévoles ou professionnels.



Arrêté du 17 avril 2013 - Référentiel de certification de services QUALICERT RE/UPA/04 et évaluation externe


Arrêté du 17 avril 2013 portant reconnaissance de correspondance partielle entre le référentiel de certification de services Qualicert RE/UPA/04 pour les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes de la société SGS International Certification Services et le cahier des charges pour la réalisation des évaluations externes prévu à l’annexe 3-10 au code de l’action sociale et des familles



Arrêté du 17 avril 2013 - Référentiel de certification de services AFNOR norme NF X 05-058 et règle NF386 et évaluation externe


Arrêté du 17 avril 2013 portant reconnaissance de correspondance partielle entre le référentiel de certification de services constitué de la norme NF X 50-058 et des règles de certification NF 386 pour les établissements d’hébergement pour personnes âgées de la société par actions simplifiée AFNOR certification et le cahier des charges pour la réalisation des évaluations externes prévu à l’annexe 3-10 au code de l’action sociale et des familles



Projets e-santé n°2 - Liste des projets lauréats


Marisol TOURAINE, Arnaud MONTEBOURG, Fleur PELLERIN et Louis GALLOIS, commissaire général à l'investissement, se félicitent du succès de l’appel à projets d’e-Santé n°2, mené dans le cadre des Investissements d’avenir. Sous l’intitulé « Développement de services numériques pour la santé et l’autonomie » ce appel à projets est dédié au soutien au déploiement expérimental de technologies et de services numériques dans le champ de la santé. 14 projets pilotes de services numériques dans le domaine de l’e-santé ont été sélectionnés et bénéficieront d’un soutien financier dans le cadre des Investissements d’avenir.



CGLPL - Rapport d'Activité 2012 - Extraits - Chapitre 1er - Analyses politiques 2012 du CGLPL -


Au terme d’une nouvelle année de travail vigilante et intense, le contrôle général rend ici son cinquième rapport annuel sur l’état des lieux de privation de liberté en France et les recommandations qu’il en a déduites, adressées aux pouvoirs publics.



Jour de carence : réponse de Marylise Lebranchu à Frédéric Valletoux


Courrier de Mme Marylise LEBRANCHU, Ministre de la Réforme de l'Etat, de la Décentralisation et de la Fonction publique, concernant l'abrogation du jour de carence.



Courrier de Frédéric Valletoux, Président de la FHF, à Mme Marylise Lebranchu, Ministre de la Réforme de l'Etat, de la Décentralisation et de la Fonction Publique - 19 févier 2013


Réaction de la FHF à la décision de supprimer le jour de carence pour arrêt maladie dans la fonction publique.



Penser solidairement la fin de vie - Rapport à François Hollande de la Commission de Réflexion sur la fin de vie en France - décembre 2012


Le rapport "Penser solidairement la fin de vie" a été remis par le Professeur Didier SICARD au Président de la République.



Enquête auprès des médecins sur la fin de vie - janvier 2013


Enquête réalisée par IPSOS, pour le compte du CNOM, du 10 au 23 janvier 2013, à propos du débat national sur la fin de vie.



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