Parution de la circulaire n° DGOS/DGS/DSS/R4/MC3/2011/394 du 20 octobre 2011

Circulaire relative à l’organisation de l’offre diagnostique et de suivi pour les personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de maladies apparentées.

Publié le 31 octobre 2011

La circulaire s'inscrit dans la suite du plan Alzheimer 2008-2012 et prolonge les actions engagées dans le domaine du diagnostic de la maladie Alzheimer depuis 2001.

Elle vise à organiser le parcours de soins des personnes malades en structurant sur le territoire une offre graduée et à identifier des consultations mémoire libérales réalisées par des neurologues, psychiatres ou gériatres.

Ainsi :

A partir d'octobre 2011, "afin de compléter l'information sur l'offre de diagnostic et de suivi spécialisé dans la maladie d'Alzheimer, les Agences Régionales de Santé procéderont à l'identification de consultations mémoire libérales..."

Et ce, conformément à la procédure décrite dans le cahier des charges joint en annexe 3 de la circulaire.

D'ici décembre 2012, "les Agences Régionales de Santé procéderont prioritairement aux demandes de labellisation gelées depuis 2008, dans l'attente d'un nouveau cahier des charges et autant que possible à une actualisation de la labellisation des consultations mémoire hospitalières engagées en 2005.
La labellisation doit coïncider avec la durée de validité du contrat d'objectifs et de moyens qui lie l'établissement de santé à l'ARS."

La composition des dossiers de demande de labellisation est précisée en annexe 2 de la circulaire.
Ces dossiers devront être transmis à l'ARS avant le 1er septembre 2012.

Enfin, d'ici décembre 2012, "les Agences Régionales de Santé devront s'assurer que les missions des Centres Mémoire de Ressources et de Recherche (CMRR) sont conformes au cahier des charges" tel que défini dans l'annexe 1 de la circulaire.

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